Mentions légales
Le programme
Labonautes.fr est le fruit du programme Les Labonautes initié de janvier 2022 à mai 2023 par la 27e région en partenariat avec le Tilab et la Direction Interministérielle à la Transformation Publique .
Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.labonautes.fr les informations suivantes :
Editeur : Le site www.labonautes.fr est la propriété de l’association La 27e Région, qui l’édite. La 27e Région est une association loi 1901 sans but commercial. Responsable légal : Stéphane VINCENT. Adresse : 2 rue de la Cloture, 75019 Paris 19. SIRET : 538 172 404 00039
Hébergement : Le site est hébergé par OVH.
Protection des données personnelles : Pour toutes vos questions concernant vos données personnelles : infos@la27eregion.fr
Nous contacter
infos@la27eregion.fr
Site réalisé par l'agence Itinéraire Bis
Programme porté par la 27ème Région - DITP - Tilab